Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CC CHANEL
Numéro de dépôt :
944457
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CC CHANEL
Déposée le 13 avril 1976 par Chanel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CC CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CC CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944457.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CC CHANEL est expirée depuis le 13 avril 1986.
Chanel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498