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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANEL
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CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
CHANEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1571470
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2000
CC de CHANEL

Présentation de la marque CC

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 23 janvier 2000.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, société anonyme - 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Bijouterie fantaisie.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, boucles de ceintures, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.