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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
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CC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1540963
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2009
CC de CHANEL

Présentation de la marque CC

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2143559) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) (dossier no 2143559) - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC est expirée depuis le 11 juillet 2009.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2143559) - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - (dossier no 2143559) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143559 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 8 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273402 - Publication au BOPI 1999-03-08

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