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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANEL
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CC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC
CHANEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1337241
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006
CC de CHANEL

Présentation de la marque CC

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2059618) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2059618) - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC est expirée depuis le 8 janvier 2006.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, société anonyme - 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2059618) - France - SIREN 542052766


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2059618) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2059618 - Publication au BOPI 1995-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

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