Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHANEL
/
CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
CHANEL

Numéro de dépôt :
12910
Date de dépôt :
15/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CC

Déposée le 15 mai 1979 par CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANEL, domicilié(e) société anonyme, 135, avenue Charles de Gaulle, à NEUILLY-SUR-Seine (Hauts-de-Seine). - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CC est expirée depuis le 15 mai 1989.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL - société anonyme, 135, avenue Charles de Gaulle, à NEUILLY-SUR-Seine (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Bijouterie fantaisie, horlogerie et autres instruments chronométriques, à l'exclusion des montres.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.