CAPTE-CILS
Présentation de la marque CAPTE-CILS
Déposée le 21 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTE-CILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPTE-CILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPTE-CILS est expirée depuis le 21 octobre 2022.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 août 2002 n°2226266 - Publication au BOPI 2002-08-16
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510497 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27