BRILLANT FACETTES
Présentation de la marque BRILLANT FACETTES
Déposée le 31 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRILLANT FACETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRILLANT FACETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRILLANT FACETTES est expirée depuis le 31 décembre 2022.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226848 - Publication au BOPI 2002-08-30
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-23
Inscription le 21 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169440 - Publication au BOPI 1994-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516554 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17