Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRILLANT FACETTES
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92448440
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2022

Présentation de la marque BRILLANT FACETTES

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRILLANT FACETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BRILLANT FACETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRILLANT FACETTES est expirée depuis le 31 décembre 2022.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226848 - Publication au BOPI 2002-08-30

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-23

Inscription le 21 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169440 - Publication au BOPI 1994-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516554 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17

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