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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
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AQUACOULEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUACOULEURS
CHANEL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96623760
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016

Présentation de la marque AQUACOULEURS

Déposée le 2 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACOULEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2313480) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2313480) - 92521 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUACOULEURS est expirée depuis le 2 mai 2016.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2313480) - 92200 - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2313480) - 92521 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313480 - Publication au BOPI 2006-04-26

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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