Déposée le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques, M. SAUVAGE YVES ALAIN domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.
La marque 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 542052766
CHANEL, Département des Marques, M. SAUVAGE YVES ALAIN - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Préparations pour le soin de la peau, du cuir chevelu, des cheveux, des ongles ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, ongles artificiels à usage cosmétique ; ongles autocollants artistiques à usage cosmétique ; adhésifs pour fixer les faux ongles ; produits de toilette non à usage médical ; transferts décoratifs à usage cosmétique ;
Machines automatiques (distributeurs automatiques) pour la distribution de parfums ou de cosmétiques ;
Appareils et instruments optiques ; lunettes, lunettes de soleil, jumelles, étuis, cordons et chaînes pour les lunettes et lunettes de soleil ; montures et verres pour lunettes et lunettes de soleil, les appareils électroniques pour les cheveux pour un usage personnel ; verres anti-reflets et visières ; lentilles optiques et de contact ; appareils anti-vol pour les skis et l'équipement de ski, vêtements et gants de protection contre les accidents ; casques ; lunettes de protection ; instruments d'alarme ; étuis, housses et sacs de transport pour téléphones et appareils et instruments de télécommunication ; étuis, housses et sacs de transport pour ordinateurs, tablettes et appareils et instruments informatiques ; étuis, housses et sacs de transport pour appareils et instruments électroniques ; cartes de téléphonie mobile ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques téléchargeables ayant trait à la mode ou la beauté ; supports et supports pour téléphones, appareils et instruments de télécommunications, ordinateurs, tablettes, appareils et instruments informatiques, appareils et instruments électroniques portatifs ; cartes magnétiques codées, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques d'identification, cartes de paiement, cartes de fidélité ; logiciels, applications logicielles pour appareils informatiques et électroniques ; applications logicielles pour appareils mobiles ; tapis de souris, CD Rom, DVD et disques blu ray, aimants décoratifs ;
Articles de joaillerie, bijoux ; bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), broches (bijouterie) ; boutons de manchette ; pierres précieuses ; breloques ; charms (bijouterie) ; colifichets (bijouterie) ; articles de bijouterie utilisés en tant qu'accessoires de téléphonie mobile ; ornements décoratifs pour téléphones mobiles ; porte-clés ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, horloges, bracelets pour montres ; pièces et accessoires pour tous les produits précités ;
Papier, articles en papier, carton, articles en carton, crayons, encres et adhésifs (matières collantes), tous ces produits étant pour la papeterie ou le ménage, imprimés, publications, brochures, magazines, livres, bulletins, invitations, dépliants, photographies, oeuvres d'art, dessins, peintures ; gravures, papeterie, matériel pour les artistes (autres que les colorants ou vernis), pinceaux et stylos ; serviettes de toilette en papier ; calendriers, des affiches, des autocollants, transferts, pochoirs ; modèles de papier à utiliser dans la confection de vêtements et instructions imprimées relatives à ces marchandises ; modèles de broderie, transferts décoratifs à usage cosmétique ; tatouages temporaires ; catalogues ; cartes de voeux ; stylos à plume ; pochettes pour passeports, sacs de papier, sacs-cadeaux ; matériaux d'emballage à savoir boîtes en papier et cartons ; albums ; timbres ; cartes de club, cartes de paiement et cartes de fidélité, cartes d'authenticité (autres que codées ou magnétiques) ;
Sacs à main, portefeuilles, parapluies, parasols, étuis de toilette (non équipés), serviettes, articles de bagagerie, sacs à main (non en métaux précieux ou en plaqué), ceintures de cuir, sacs, cuirs et peaux utilisés dans l'industrie du vêtement ; mallettes ; pièces et accessoires pour les produits précités ;
