Marque enregistrée - Marque en non vigueur
022
Numéro de dépôt :
1089009
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque 022
Déposée le 22 mai 1979 par CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 022 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 022 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque 022 est expirée depuis le 22 mai 1989.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041