Marque expirée - Marque en non vigueur

TEINT LUMIDOUCEUR
CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95597790
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015

Présentation de la marque TEINT LUMIDOUCEUR

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEINT LUMIDOUCEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2293000) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2293000) - 92521 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEINT LUMIDOUCEUR est expirée depuis le 16 novembre 2015.

CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : a également déposé les autres marques suivantes : CHANEL COSMETIQUE INSTRUMENTALE , ESPACE DE PEAU , PAROXISM , MATIMAGE , MAITRISE SOLEIL , CRISTALLE EAU CITRUS , AQUAMAX , RECTIFIANCE , POUDRE UNIVERSELLE DE CHANEL , CINE-CILS


CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2293000) - 92200 - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2293000) - 92521 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293000 - Publication au BOPI 2005-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 20 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°415777 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de nature juridique n°415776 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 25 novembre 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°246328 - Publication au BOPI 1997-11-25

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Fond de teint