CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98738844
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2018
Présentation de la marque T-MAT
Déposée le 25 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « T-MAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2365923) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2365923) - 92521 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2365923) - 92200 - France - SIREN 542052766
CHANEL Département des Marques - 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2365923) - 92521 - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365923 - Publication au BOPI 2008-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Errata - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Cosmétiques.
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