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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale :
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MAITRISE SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRISE SOLEIL
CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96649497
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque MAITRISE SOLEIL

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRISE SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2324253) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2324253) - 92521 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRISE SOLEIL est expirée depuis le 6 novembre 2016.

CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : a également déposé les autres marques suivantes : CHANEL COSMETIQUE INSTRUMENTALE , ESPACE DE PEAU , PAROXISM , MATIMAGE , CRISTALLE EAU CITRUS , AQUAMAX , RECTIFIANCE , POUDRE UNIVERSELLE DE CHANEL , CINE-CILS , LES LIEUX DE MADEMOISELLE


CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2324253) - 92200 - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2324253) - 92521 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324253 - Publication au BOPI 2006-09-29

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Produits cosmétiques solaires