Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES
CHANEL Jacques

Numéro de dépôt :
1471440
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1998
A L\'EUROPEENNE D\'ASSURANCES de CHANEL Jacques

Présentation de la marque A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES

Déposée le 7 juin 1988 par CHANEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANEL Jacques, domicilié(e) 1240/13, avenue Maréchal Juin, 06250 MOUGINS. VASSELLE Guy,102, rue des Cémaillets, 34690 FABREGUES. - France.

La marque A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES est expirée depuis le 7 juin 1998.

CHANEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : A L'EUROPEENNE D'ASSURANCES ET DE CREDIT , PELTROSTIL , PODIUM HEXACOUPE , SORTILEGE , ERBE


CHANEL Jacques - 1240/13, avenue Maréchal Juin, 06250 MOUGINS. VASSELLE Guy,102, rue des Cémaillets, 34690 FABREGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Assurances et finances.