CHANEE DESCHEMAKER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1321582
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2025
Présentation de la marque CHANEE
Déposée le 30 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEE DESCHEMAKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEE DESCHEMAKER domicilié(e) 22 rue du Mail - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 040 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque CHANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANEE arrivera à expiration en date du 30 août 2025.
CHANEE DESCHEMAKER, Société par actions simplifiée - 22 rue du Mail - 75002 - PARIS - France - SIREN 582040457
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188712 - Publication au BOPI 1995-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293036 - Publication au BOPI 2005-07-11
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°414187 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414186 - Publication au BOPI 2005-06-27
Renouvellement sans limitation n°2053868 - Publication au BOPI 1995-40
Inscription le 19 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652872 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-19
Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°653582 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Renouvellement sans limitation le 26 août 2015 n°2595806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, canapés, chaises (sièges), chaises longues, coffrets (meubles), commodes, coussins, divans, embrasses non en matières textiles, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), crochets de rideaux éventails, fauteuils, fleurs (piédestaux pour pots à-), galets pour rideaux, housses à vêtements, jardinières (meubles), literie (à l'exception du linge de lit), lits, lits (garnitures de -) non métalliques, lits (sommiers de-), matelas, métiers à broder, meubles (garniture de -) non métalliques, meubles (pans de boiseries pour-), meubles (portes de -), meubles (rayons de -), meubles ( roulettes de-) non métalliques, meubles de bureau, mobiles (objets pour la décoration, oreillers, paille (tresses de-), paille tressée (à l'exception des nattes), paniers non métalliques, patères de rideaux, pièces d'ameublement porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, sofas, vêtements (housses à-).Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, chameau (poils de-), chanvre, coco (fibres de-), corderie (articles de-), cordons de fenêtres à guillotine, coton (déchets de ), coton brut, édredon (plumes), emballage (ficelles de-), fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, filets, filets de pêche, fils à lier non metalliques, hamacs, jute, laine (flocons de), laine brute ou traité, laine peignée literie (plumes pour la-), marquises en matières textiles, plumes pour la literie, soie (fleurets de-), soie brute, textiles (matières-) fibreuses brutes, toile goudronnée, varech (matière de rembourrage), verre (fibres de) à usage textile, voiles de navires.Fils à usage textile, coton (fils de-), jute (fils de-), lin (fils de) rayonne (fils de-), soie (fils de -).Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, ameublement (tissus d'-), bain (linge de), brocarts, broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour-), calicots, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chanvre (tissus de), chanvre (toile de), chaussures (tissus pour), chiffons, cirées (toiles), coton (tissus), cotonnades, couvertures de lit, couvre-lits, crêpe (tissu), cuirs-laines, damas, draps, élastiques (tissus), embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie mains en matières textiles, étoffes, feutre, fibres de verre (tissu en) à usage textile, filtrantes (matières), flanelle, frise, imprimerie (blanchets pour l'), en matières textiles, imprimerie (tissus de soie pour patrons d'-), indienne, jersey (tissu), jute (tissus de), laine (étoffes de), laine (tissus de), lin (tissus de), linge de lit, linge de maison, lingerie (tissus pour la), matelas (enveloppes de), matelas (toile à), matières plastiques, meuble (étoffes pour), meubles (housses de protection pour), meubles (revêtements de) en matières plastiques, meubles (tissus pour), moleskine, murales (tentures) en matière textile, napperons en matières textiles ou matières plastiques, nappes en matières textiles ou matières plastiques, oreillers (taies) patrons d'imprimerie) (tissus de soie pour) plastiques (matières-), ramie (tissus de) rayonne (tissus de rayonne), rideaux en matières textiles ou matières plastiques, soie (tissus de), spart (tissus de), table (linge de) en matières textiles, table (serviettes de) en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux tissus provenant de motifs dessinés pour la broderie, toile, toile à matelas, treillis, tricots, tulles, velours, verre (tissus en fibre de verre de) à usage textile, vitrages, zéphyr (tissu).Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtemens de sols; tentures murales non en matières textiles, cirée (toile), papiers peints, peints (papiers), revêtements de planchers, revêtements de sols isolants, tapisserie, toile cirée.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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