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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANDELIER
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MONSIEUR MOUTARDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONSIEUR MOUTARDE
SAS CHANDELIER

Numéro de dépôt :
4454199
Date de dépôt :
18/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2028
MONSIEUR MOUTARDE de CHANDELIER

Présentation de la marque MONSIEUR MOUTARDE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANDELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR MOUTARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANDELIER domicilié(e) 40 rue des Forges - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Justine CAPELLE domicilié(e) 8 rue Paul Verlaine - 21000 - DIJON - France.

La marque MONSIEUR MOUTARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR MOUTARDE arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.


SAS CHANDELIER - 40 rue des Forges - 21000 - DIJON - France


Madame Justine CAPELLE - 8 rue Paul Verlaine - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.