Marque expirée - Marque en non vigueur
DIVA D'ÉBÈNE
Numéro de dépôt :
3488611
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
Présentation de la marque DIVA D'ÉBÈNE
Déposée le 23 mars 2007 par CHANCEREUL JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVA D'ÉBÈNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA D'ÉBÈNE est expirée depuis le 23 mars 2017.
CHANCEREUL JACQUELINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-18
Republication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18