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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE
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RAPHALEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAPHALEN
CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1599769
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030
RAPHALEN de CHANCERELLE

Présentation de la marque RAPHALEN

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAPHALEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 rue des Conserveries, ZI de Lannugat, 29100 DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France.

La marque RAPHALEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAPHALEN arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES DES ENFANTS , SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration - 3 rue des Conserveries, ZI de Lannugat, 29100 DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163545 - Publication au BOPI 2000-01-31

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181288 - Publication au BOPI 1995-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376269 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181289 - Publication au BOPI 1995-01-31

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437799 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Renouvellement avec limitation le 9 juin 2020 n°2750506 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.