Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE PONT AVEN
CHANCERELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3936843
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
LES DELICES DE PONT AVEN de CHANCERELLE

Présentation de la marque LES DELICES DE PONT AVEN

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES DELICES DE PONT AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) ZI de Lannugat, 3 rue des Conserveries - 32910 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LES DELICES DE PONT AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE PONT AVEN est expirée depuis le 25 juillet 2022.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES DES ENFANTS , SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE, Société anonyme - ZI de Lannugat, 3 rue des Conserveries - 32910 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Errata de la publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ;

Biscuits, gâteaux, pâtisseries, confiseries.