Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DE LA SARDINE
CHANCERELLE

Numéro de dépôt :
4431121
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2028
LA MAISON DE LA SARDINE de CHANCERELLE

Présentation de la marque LA MAISON DE LA SARDINE

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA SARDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CHANCERELLE domicilié(e) 3 rue des Conserveries - 29100 - DOUARNENEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER, Madame CHARLOTTE LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LA MAISON DE LA SARDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA SARDINE arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES GENEREUSES , CONNETABLE DEPUIS 1853 SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE - 3 rue des Conserveries - 29100 - DOUARNENEZ - France


Cabinet BOETTCHER, Madame CHARLOTTE LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graines alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; thon, maquereaux ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson ; extraits d`algues à usage alimentaire ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; biscuiterie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; condiments ; glace à rafraîchir ; pâte à tartiner au caramel; bonbons ; caramels (bonbons) ; caramel à tartiner ; croutons ;

Vente au détail de serviettes en papier, stylos, carterie, poncho (cape de pluie), autocollants, viande, volaille et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande, thon (non vivants), maquereaux (non vivants), fromages, boissons lactées où le lait prédomine, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés de café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël ; vente au détail à distance et notamment par correspondance et en ligne de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de viande, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de viande, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël ; services de promotion commerciale par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions, cadeaux promotionnels ; distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; promotion des ventes pour des tiers.