Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE DE BRETAGNE
CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3486889
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2027
HERITAGE DE BRETAGNE de CHANCERELLE

Présentation de la marque HERITAGE DE BRETAGNE

Déposée le 8 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 Rue des Conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HERITAGE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERITAGE DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES DES ENFANTS , SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration - 3 Rue des Conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2017 n°2637974 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-20

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Bretagne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception des huiles d'olive) et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; crustacés et autres fruits de mer frais (non vivants), en conserve ou surgelés ; préparations et plats cuisinés à base de poissons, crustacés ou autres fruits de mer ; soupes de poissons, soupes de crustacés ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noire de Bretagne » et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.