CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3486889
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2027
Présentation de la marque HERITAGE DE BRETAGNE
Déposée le 8 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERITAGE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 Rue des Conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque HERITAGE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration - 3 Rue des Conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2017 n°2637974 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-20
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Bretagne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception des huiles d'olive) et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; crustacés et autres fruits de mer frais (non vivants), en conserve ou surgelés ; préparations et plats cuisinés à base de poissons, crustacés ou autres fruits de mer ; soupes de poissons, soupes de crustacés ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noire de Bretagne » et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
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