CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4152770
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2025
Présentation de la marque GWENN LE BRAZ
Déposée le 30 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GWENN LE BRAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 rue des conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER domicilié(e) 16, rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque GWENN LE BRAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration - 3 rue des conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287
Cabinet BOETTCHER - 16, rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Linge de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graines alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; sardines, thon, maquereaux ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson ; extraits d'algues à usage alimentaire ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; condiments ; glace à rafraîchir ; pâte à tartiner au caramel ; bonbons ; caramels (bonbons) ; caramel à tartiner ; croutons ;
Vente au détail de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de linge de table non en papier, de vêtements, chaussures, chapellerie, de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vente au détail à distance et notamment par correspondance et en ligne de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de linge de table non en papier, de vêtements, chaussures, chapellerie, de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, de croutons, de bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; services de vente de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de linge de table non en papier, de vêtements, chaussures, chapellerie, de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, de croutons, de bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion commerciale par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions, cadeaux promotionnels ; distribution d'échantillons ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
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