Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFITERELLES
CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3510592
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2027
CONFITERELLES de CHANCERELLE

Présentation de la marque CONFITERELLES

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 Rue des Conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CONFITERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFITERELLES arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES DES ENFANTS , SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration - 3 Rue des Conserveries, ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651772 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715755 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tomates séchées confites ; poisson, conserves de poisson, plats à base de poisson et de tomates, plats à base de poisson, plats à base de tomates ; crustacés (non vivants) ; soupe de poissons.