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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE
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CHARLES BASSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES BASSET
CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94525243
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2024

Présentation de la marque CHARLES BASSET

Déposée le 17 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES BASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 rue des Conserveries, ZI DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CHARLES BASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES BASSET est expirée depuis le 17 juin 2024.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES DES ENFANTS , SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration - 3 rue des Conserveries, ZI DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259704 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376269 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560413 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17

Poisson, crustacés (non vivants), poissons et crustacés conservés