CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3746078
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030
Présentation de la marque BREIZ'AP
Déposée le 14 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BREIZ'AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 rue des Conserveries,
ZI de Lannugat,
29100 DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER,
Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric,
75017 PARIS - France.
La marque BREIZ'AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANCERELLE, Société anonyme à conseil d'administration - 3 rue des Conserveries,
ZI de Lannugat,
29100 DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287
CABINET BOETTCHER,
Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric,
75017 PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785502 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17
Inscription le 19 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787349 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-19
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748646 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Bretagne ” ; gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés et fruits de mer (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de crustacés ou de fruits de mer ; soupes de poissons, de crustacés ou de fruits de mer ; fromages ; sauces à base de poissons, crustacés et/ou fruits de mers, plats préparés à base de viandes ou de poissons, crustacés, fruits de mer ; Boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, à savoir farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de blé noir de Bretagne-Gwinish Breizh ” ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; algues pour l'alimentation humaine.
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