Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLES DE PORT-VENDRES
CHANCERELLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3145085
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
BELLES DE PORT-VENDRES de CHANCERELLE

Présentation de la marque BELLES DE PORT-VENDRES

Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLES DE PORT-VENDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque BELLES DE PORT-VENDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLES DE PORT-VENDRES est expirée depuis le 1 février 2022.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES DES ENFANTS , SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376269 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493048 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Conserves de sardines.