Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLES DE DOUARNENEZ
CHANCERELLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3090032
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2021

Présentation de la marque BELLES DE DOUARNENEZ

Déposée le 20 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DE DOUARNENEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque BELLES DE DOUARNENEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLES DE DOUARNENEZ est expirée depuis le 20 mars 2021.

CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE SAINT-JEAN-DE-LUZ , QUAND ON S Y CONNAIT C'EST CONNETABLE , LES FINES ET FONDANTES , CONNETABLE DEPUIS 1853 , HAVIORIG , MAISON DE LA SARDINE , Sardine de Garde , LE SAVOUREUX , SARDINES DES ENFANTS , SARDINES GENEREUSES


CHANCERELLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - ZI de Lannugat - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376269 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462570 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Sardines de Bretagne (conserves).