Déposée le 26 mai 1994 par CHANCELIER Marie-Thérèse et WETTERWALD Florence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Les déposants sont CHANCELIER Marie-Thérèse, domicilié(e) demeurant 207, Avenue du Président Robert Schumann, 33110 LE BOUSCAT - France et WETTERWALD Florence, domicilié(e) demeurant 207, Avenue du Président Robert Schumann, 33110 LE BOUSCAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU COMMUN DES SERVICES ORDRE DES AVOCATS - France.
La marque HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521857.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE est expirée depuis le 26 mai 2004.
CHANCELIER Marie-Thérèse - demeurant 207, Avenue du Président Robert Schumann, 33110 LE BOUSCAT - France
WETTERWALD Florence - demeurant 207, Avenue du Président Robert Schumann, 33110 LE BOUSCAT - France
BUREAU COMMUN DES SERVICES ORDRE DES AVOCATS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrégiration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisines (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porceleine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderie,rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matière textiles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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