Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCHOUNET
CHANCELADES Martine

Numéro de dépôt :
1735026
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
04/07/1998

Présentation de la marque PATCHOUNET

Déposée le 4 juillet 1988 par CHANCELADES Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « PATCHOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANCELADES Martine, domicilié(e) 10, rue de l'Armellerie, 26150 DIE - France.

La marque PATCHOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHOUNET est expirée depuis le 4 juillet 1998.


CHANCELADES Martine - 10, rue de l'Armellerie, 26150 DIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Vêtements, coussins, dessus de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.