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Marques déposées par monsieur Chanard michel
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Michel Chanard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel Chanard
M. Chanard michel

Numéro de dépôt :
4025293
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2023
Michel Chanard de Chanard michel

Présentation de la marque Michel Chanard

Déposée le 1 août 2013 par monsieur Chanard michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Michel Chanard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Chanard michel domicilié(e) 2 place bardou job - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chanard michel domicilié(e) 2 place bardou job - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Michel Chanard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Chanard est expirée depuis le 1 août 2023.


M. Chanard michel - 2 place bardou job - 66000 - PERPIGNAN - France


M. Chanard michel - 2 place bardou job - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

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