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FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE
CHANARD Jean

Numéro de dépôt :
3095249
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011
FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE de CHANARD Jean

Présentation de la marque FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE

Déposée le 5 avril 2001 par CHANARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est CHANARD Jean, domicilié(e) Château de Goult, 84220 GOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CHANARD - France.

La marque FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE est expirée depuis le 5 avril 2011.

CHANARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : TELEAC , PROVENCE DES TROIS MONTAGNES VENTOUX, LURE ET LUBERON , FRANCE CABLES , Albion-en-Provence , LA PROVENCE D'ALBION , TELEMA , LE MONDIABOLY LE JEU DU TROISIEME MILLENAIRE POUR UN NOUVEAU *CONTRAT SOCIAL PLANETAIRE* ET FAIRE DE CHAQUE CITOYEN LE NOUVEAU MAITRE DU MONDE , HAUTS-PAYS D'ALBION


CHANARD Jean - Château de Goult, 84220 GOULT - France


Jean CHANARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

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