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Marques déposées par monsieur Chanard (Jean
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FRANCE CABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CABLES
M. Chanard (Jean)

Numéro de dépôt :
950752
Date de dépôt :
22/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE CABLES

Déposée le 22 janvier 1976 par monsieur Chanard (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE CABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chanard (Jean domicilié(e) 22, rue la - France.

La marque FRANCE CABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCE CABLES est expirée depuis le 22 janvier 1986.

Chanard (Jean a également déposé les autres marques suivantes : FRATERPLANET LE RESEAU DE LA FRATERNITE PLANETAIRE POUR PLUS DE FRATERNITE SUR NOTRE PLANETE , TELEAC , PROVENCE DES TROIS MONTAGNES VENTOUX, LURE ET LUBERON , Albion-en-Provence , LA PROVENCE D'ALBION , TELEMA , LE MONDIABOLY LE JEU DU TROISIEME MILLENAIRE POUR UN NOUVEAU *CONTRAT SOCIAL PLANETAIRE* ET FAIRE DE CHAQUE CITOYEN LE NOUVEAU MAITRE DU MONDE , HAUTS-PAYS D'ALBION


M. Chanard (Jean) - 22, rue la - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Education et divertissement: éducation;in s de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dres spectacles;divertissements radiopho ou par télévision;production de pour artistes;location de films, d' phonographiques, d'appareils de proj et accessoires, de décors de thé concours en matière d'éducation