Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISOUX FRUITES
Monsieur CHANAL Guy

Numéro de dépôt :
1513739
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque BISOUX FRUITES

Déposée le 6 février 1989 par monsieur CHANAL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISOUX FRUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHANAL Guy domicilié(e) 21, avenue de la Galochère, 38400 SAINT MARTIN D'HERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque BISOUX FRUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISOUX FRUITES est expirée depuis le 6 février 1999.

CHANAL Guy a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE VOIRON & DU PAYS VOIRONNAIS , SPEED GAZETTE , FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE RHONE-ALPES , SPEED Gazette , FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE GRENOBLE


Monsieur CHANAL Guy - 21, avenue de la Galochère, 38400 SAINT MARTIN D'HERES. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapllerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.