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Marques déposées par monsieur CHANAL Charles
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LE RIVERAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RIVERAIN
Monsieur CHANAL Charles

Numéro de dépôt :
1502014
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1998
LE RIVERAIN de CHANAL Charles

Présentation de la marque LE RIVERAIN

Déposée le 6 décembre 1988 par monsieur CHANAL Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RIVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHANAL Charles domicilié(e) 44, allée des Bergeronnettes, 95610 ERAGNY SUR OISE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LEMACON Laurence. - France.

La marque LE RIVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RIVERAIN est expirée depuis le 6 décembre 1998.


Monsieur CHANAL Charles - 44, allée des Bergeronnettes, 95610 ERAGNY SUR OISE. - France


Madame LEMACON Laurence. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Edition de journaux, journaux gratuits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.