Déposée le 26 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMOIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMVAL domicilié(e) 1 BOULEVARD AMIRAL COURBET - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 545 343 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KIPLING AVOCATS, Maître Virginie MARRER, Avocat domicilié(e) 190 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque CHAMOIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMOIS D'OR arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.
CHAMVAL, SAS - 1 BOULEVARD AMIRAL COURBET - 30000 - NIMES - France - SIREN 448545343
KIPLING AVOCATS, Maître Virginie MARRER, Avocat - 190 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586149 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06
Inscription le 23 novembre 2015 - Concession de licence n°658259 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Inscription le 5 octobre 2016 - Résiliation de licence n°686309 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05
Services de restauration (alimentation) ; service de bar ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logement temporaire ; hébergement temporaire ; exploitation de résidence de tourisme ; location saisonnière. Activités culturelles ; location de skis ; location d'équipements sportifs ; location d'équipements de loisirs. Vente d'équipements sportifs (vêtements de sport, chaussures de ski, gants, bonnets), vente d'équipements de loisirs (vêtements de randonnées, vêtements de haute montagne).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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