Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chamtor GRANDIR ENSEMBLE • GROWING TOGETHER
CHAMTOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3695392
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2029
Chamtor GRANDIR ENSEMBLE • GROWING TOGETHER de CHAMTOR

Présentation de la marque Chamtor GRANDIR ENSEMBLE • GROWING TOGETHER

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chamtor GRANDIR ENSEMBLE • GROWING TOGETHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMTOR domicilié(e) Route de Pomacle, Les Sohettes, BP 20 - 51110 - BAZANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 260 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Chamtor GRANDIR ENSEMBLE • GROWING TOGETHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chamtor GRANDIR ENSEMBLE • GROWING TOGETHER arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.


CHAMTOR, Société par actions simplifiée - Route de Pomacle, Les Sohettes, BP 20 - 51110 - BAZANCOURT - France - SIREN 379260656


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 11 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714860 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Inscription le 11 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°718655 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2728365 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-11-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, notamment pour l'industrie alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.