Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROBERT R. DE CHARODON
CHAMPY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93469061
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023

Présentation de la marque ROBERT R. DE CHARODON

Déposée le 19 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBERT R. DE CHARODON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPY domicilié(e) 3 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 221 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ROBERT R. DE CHARODON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROBERT R. DE CHARODON est expirée depuis le 19 mai 2023.

CHAMPY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAMPY , MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 - , CHAMPY , LOUIS BOILLOT , LALEURE-PIOT ,


CHAMPY, Société par actions simplifiée - 3 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 328221874


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2243198 - Publication au BOPI 2003-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497410 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 18 mai 2009 - Changement de dénomination n°497411 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528473 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)