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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPY, SA

Numéro de dépôt :
94507558
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPY domicilié(e) 5 rue du Grenier à Sel,21200 BEAUNE (dossier no 2256098) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 818 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2256098) - 21000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507558.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2014.

CHAMPY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPY , MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 - , CHAMPY , LOUIS BOILLOT , ROBERT R. DE CHARODON , LALEURE-PIOT ,


CHAMPY, SA - 5 rue du Grenier à Sel,21200 BEAUNE (dossier no 2256098) - 21200 - France - SIREN 378818348


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2256098) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256098 - Publication au BOPI 2004-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 18 mai 2009 - Changement de dénomination n°497411 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497410 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)