(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507558.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2014.
CHAMPY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256098 - Publication au BOPI 2004-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Inscription le 18 mai 2009 - Changement de dénomination n°497411 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18
Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497410 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18