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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPY
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MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 -
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 -
CHAMPY, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4367358
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 - de CHAMPY

Présentation de la marque MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 -

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPY domicilié(e) 3 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 221 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CHAMPY LA PLUS ANCIENNE MAISON DE BOURGOGNE - 1720 - arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

CHAMPY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAMPY , CHAMPY , LOUIS BOILLOT , ROBERT R. DE CHARODON , LALEURE-PIOT ,


CHAMPY, société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue du Grenier à Sel - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 328221874


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Bourgogne », «Bourgogne aligoté », « Bourgogne Mousseux », « Bourgogne Passe-tout-grains », « Coteaux Bourguignons ou Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire » et « Crémant de Bourgogne » et boissons alcoolisées bénéficiant des indications géographiques « Cassis de Bourgogne », « Fine de Bourgogne » et « Marc de Bourgogne ».