Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champvallon
/
Domaine de Champvallon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Champvallon
SAS Champvallon

Numéro de dépôt :
4482831
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
Domaine de Champvallon de Champvallon

Présentation de la marque Domaine de Champvallon

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champvallon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Champvallon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champvallon domicilié(e) 16 rue saint pelerin - 89250 - auxerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Champvallon, Monsieur philippe chaix domicilié(e) 16 rue saint pelerin - 89000 - auxerre - France.

La marque Domaine de Champvallon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Champvallon arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.


SAS Champvallon - 16 rue saint pelerin - 89250 - auxerre - France


SAS Champvallon, Monsieur philippe chaix - 16 rue saint pelerin - 89000 - auxerre - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.