www.Prêts-immobiliers.com
Présentation de la marque www.Prêts-immobiliers.com
Déposée le 27 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPS-ELYSEES.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.Prêts-immobiliers.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque www.Prêts-immobiliers.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque www.Prêts-immobiliers.com est expirée depuis le 27 août 2021.
CHAMPS-ELYSEES.COM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551435 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2011 n°2475440 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-08
Inscription le 8 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°556155 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-08
Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579909 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30