Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Editions TERRES NEUVES
M. Champollion Hervé

Numéro de dépôt :
3986640
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
Editions TERRES NEUVES de Champollion Hervé

Présentation de la marque Editions TERRES NEUVES

Déposée le 28 février 2013 par monsieur Champollion Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Editions TERRES NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Champollion Hervé domicilié(e) 11 rue Friant - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Champollion Hervé domicilié(e) 11 rue Friant - 75014 - PARIS - France.

La marque Editions TERRES NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions TERRES NEUVES est expirée depuis le 28 février 2023.


M. Champollion Hervé - 11 rue Friant - 75014 - PARIS - France


M. Champollion Hervé - 11 rue Friant - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; micro-édition.