Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIOUL COMBUSTILES LOW COST
M. CHAMPION Yves

Numéro de dépôt :
4000842
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
25/04/2023
FIOUL COMBUSTILES LOW COST de CHAMPION Yves

Présentation de la marque FIOUL COMBUSTILES LOW COST

Déposée le 25 avril 2013 par monsieur CHAMPION Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « FIOUL COMBUSTILES LOW COST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur CHAMPION Yves domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMPION Yves domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

La marque FIOUL COMBUSTILES LOW COST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL COMBUSTILES LOW COST est expirée depuis le 25 avril 2023.

CHAMPION Yves a également déposé les autres marques suivantes : STOK 9 , ENERGIZER PELLETS , LE N-E-U-F Le Nouvele Elan Unifié pour la France Le 9 , ZERO NEIGE , GNR ACTION , 109 motors , DKP9 , 7 eco , DKP9


M. CHAMPION Yves - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France


M. CHAMPION Yves - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.