Marque enregistrée - Marque en non vigueur

109 motors
M. CHAMPION YVES

Numéro de dépôt :
3956094
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
25/10/2022
109 motors de CHAMPION YVES

Présentation de la marque 109 motors

Déposée le 25 octobre 2012 par monsieur CHAMPION YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « 109 motors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur CHAMPION YVES domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMPION YVES domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

La marque 109 motors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 109 motors est expirée depuis le 25 octobre 2022.

CHAMPION YVES a également déposé les autres marques suivantes : STOK 9 , ENERGIZER PELLETS , LE N-E-U-F Le Nouvele Elan Unifié pour la France Le 9 , ZERO NEIGE , FIOUL COMBUSTILES LOW COST , GNR ACTION , DKP9 , 7 eco , DKP9


M. CHAMPION YVES - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France


M. CHAMPION YVES - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.