Déposée le 25 octobre 2012 par monsieur CHAMPION YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « 109 motors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est monsieur CHAMPION YVES domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMPION YVES domicilié(e) 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France.
La marque 109 motors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHAMPION YVES - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France
M. CHAMPION YVES - 9 rue des carrières - 57050 - PLAPPEVILLE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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