Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPECA
Numéro de dépôt :
1075521
Date de dépôt :
14/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Le Mans
Présentation de la marque IMPECA
Déposée le 14 avril 1978 par monsieur CHAMPION Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Mans), la marque française « IMPECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°1795 - Publication au BOPI 1979-023