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Marques déposées par madame champion marie sophie
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Domaine de Selicate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Selicate
Mme champion marie sophie

Numéro de dépôt :
4262608
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/04/2026
Domaine de Selicate de champion marie sophie

Présentation de la marque Domaine de Selicate

Déposée le 6 avril 2016 par madame champion marie sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de Selicate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est madame champion marie sophie domicilié(e) domaine de selicate - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sca selicate, Mme champion marie sophie domicilié(e) domaine de selicate - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque Domaine de Selicate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Selicate arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


Mme champion marie sophie - domaine de selicate - 34310 - CAPESTANG - France


sca selicate, Mme champion marie sophie - domaine de selicate - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.