Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère CHAMPION BUILDING MATERIALS CO
/
ART CODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART CODE
CHAMPION BUILDING MATERIALS CO, Société de droit taiwanais

Numéro de dépôt :
3672101
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2019
ART CODE de CHAMPION BUILDING MATERIALS CO

Présentation de la marque ART CODE

Déposée par voie électronique le 25 août 2009 par la société étrangère CHAMPION BUILDING MATERIALS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART CODE »

Le déposant est la société étrangère CHAMPION BUILDING MATERIALS CO domicilié(e) No.2 JU KU SHAN - FENG HU VILL. - 1 LIN - TSAO-CHIAO HSIANG - MIAO-LI HSIEN - CHINE - TAÏWAN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse BP 20513 78005 VERSAILLES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CODE est expirée depuis le 25 août 2019.


CHAMPION BUILDING MATERIALS CO, Société de droit taiwanais - No.2 JU KU SHAN - FENG HU VILL. - 1 LIN - TSAO-CHIAO HSIANG - MIAO-LI HSIEN - CHINE - TAÏWAN - Chine


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse BP 20513 78005 VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Terre cuite ; mosaïques pour la construction ; tuiles non métalliques ; granit ; carrelages non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; bois de construction ; pierre artificielle ; pierre ; carreaux de céramique ; briques ; carreaux de mosaïque pour la construction ; planchers non métalliques ; constructions transportables non métalliques.