ROYAL FRAICHEUR
Présentation de la marque ROYAL FRAICHEUR
Déposée le 18 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 18 août 2027.
CHAMPILOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345943 - Publication au BOPI 2007-07-04
Renouvellement sans limitation n°2094985 - Publication au BOPI 1997-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°427599 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579673 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654892 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18