Déposée le 28 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL CHAMPIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE domicilié(e) Chantemerle, 49400 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 968 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque ROYAL CHAMPIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CHAMPILOIRE, société par actions simplifiée - Chantemerle, 49400 BAGNEUX - France - SIREN 484968185
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434884 - Publication au BOPI 2006-06-06
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310360 - Publication au BOPI 2006-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579673 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612684 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14
Champignons prêts à l'emploi ou conservés par tout mode de conservation (séchés, appertisés, pasteurisés, surgelés, lyophilisés, blanchis) au naturel ou cuisinés.Champignons accomodés avec viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits, préparations à base d'ufs, de lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Champignons accomodés avec préparations à base de céréales, pains, biscuits, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Champignons frais, semences de champignons, souches de champignons à tous leurs stades végétatifs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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