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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAS CHAMPILOIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3891105
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/01/2022
Marque en couleurs, figurative de CHAMPILOIRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE domicilié(e) CHANTEMERLE - 49400 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 968 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891105.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2022.

CHAMPILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CHAMPIGNONS , CHAMPILOIRE , BLANCHAUD , ROYAL CHAMPIGNON , ROYAL CUISINES , ROYAL FRAICHEUR , RC ROYAL CHAMPIGNON , LE CHEF , LES GOURMETS , ABRA


SAS CHAMPILOIRE, Société par actions simplifiée - CHANTEMERLE - 49400 - BAGNEUX - France - SIREN 484968185


CABINET REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Champignons prêts à l'emploi ou conservés par tout mode de conservation (séchés, appertisés, pasteurisés, surgelés, lyophilisés, blanchis), au naturel ou cuisinés ; champignons accommodés avec viande, poisson, volaille, gibier, légumes, conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes conservés par tout mode de conservation (séchés, appertisés, pasteurisés, surgelés, lyophilisés, blanchis) au naturel ou cuisinés ; salades de légumes ou de fruits ; champignons accommodés avec préparations à base de céréales ;

Sauces (condiments) ;

Champignons frais ; semences de champignons ; souches de champignons à tous leurs stades végétatifs ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) à l'exclusion des plantes vivantes décoratives et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais.